Procédures de l’assemblée

Procédures de l’assemblée – Section 3

Comité des directives ad hoc approuvé le 24 mai 23

3. Procédures d’assemblée

Principes directeurs pour développer la Conscience de Groupe d’une Assemblée :

- Nos Assemblées sont guidées par les 36 principes spirituels des 3 héritages des AA : Rétablissement (Étapes), Unité (Traditions) et Service (Concepts)
- Chacun a le droit de comprendre et de participer à la formation de la conscience de groupe de l’Assemblée.
- Tous les participants à une Assemblée sont invités à se joindre à la discussion. Cependant, tous ceux qui souhaitent s’exprimer seront entendus avant que quiconque ne puisse parler une seconde fois.
- Seuls les Membres Votants ont le droit de proposer ou d’appuyer une motion et de voter ;
- Seules les questions urgentes, comme un Rappel au Règlement (voir Section 3.4), peuvent interrompre la discussion.
- Une seule chose (la motion sur la table) peut être discutée à la fois.

Référence rapide (Pour l’établissement de l’ordre du jour, voir Section 2)

3.1 motions

Lorsqu’un point des Affaires Nouvelles à l’ordre du jour d’une Assemblée est présenté aux participants, il est présenté sous forme de Motion. Une motion est le sujet en discussion (par exemple, je propose que nous ajoutions une pause-café à cette réunion). Une motion nécessite un appui pour être examinée. Chaque motion doit être traitée (adoptée, rejetée, reportée, renvoyée en comité ou ajournée).

3.2 modifications simples

Lorsque l’idée d’une motion en discussion peut être améliorée par de simples changements de mots, procédez comme suit :

Après reconnaissance par le Président de l’OIAA, proposez de modifier en :

- ajouter des mots,
- supprimer des mots ou
- supprimer et insérer des mots.

L’auteur de la motion originale et l’appuyeur doivent accepter les modifications.

3.3 au-delà des modifications simples

Lorsque l’idée d’une motion en discussion peut être améliorée par plus que de simples changements de mots, procédez comme suit :

Après reconnaissance par le Président de l’OIAA, proposez de modifier la motion en fournissant vos changements à la motion originale. Un amendement peut prendre l’une des formes suivantes :

- insérer ;
- supprimer ;
- ajouter (c’est-à-dire placer à la fin) ;
- supprimer et insérer (c’est-à-dire substituer)

Les amendements doivent être directement liés à la motion principale et ne peuvent pas modifier le libellé de manière à changer l’intention de la motion qu’ils cherchent à modifier. Aucune nouvelle question indépendante ne peut être introduite sous couvert d’un amendement. Les motions d’amendement nécessitent une majorité des 2/3.

3.4 un rappel au règlement

En cas de confusion sur une procédure en cours et pour obtenir des éclaircissements, sans reconnaissance préalable, faites un Rappel au Règlement à la personne désignée par le Président pour les recevoir. Le Président de l’OIAA demandera que la question soit énoncée et tentera de clarifier la situation.

3.5 retrait d’une motion

Une motion qui n’a pas d’appuyeur peut être retirée par son auteur. Une motion qui figure à l’ordre du jour appartient à l’Assemblée. L’auteur de la motion, avec le consentement de l’appuyeur, peut demander le retrait de la motion par un vote à la majorité simple.

3.6 opinion minoritaire et motion de reconsidération

3.6.a Après l’annonce des résultats d’un vote, le Président demandera l’« Opinion Minoritaire ». L’opinion minoritaire doit provenir du côté qui a perdu le vote. Le président demande si quelqu’un souhaite changer son vote. S’il n’y a pas de changements, le vote est maintenu et aucune reconsidération n’est nécessaire.

3.6.b Après l’opinion minoritaire, un membre du côté qui a gagné le vote peut proposer une motion de reconsidération du vote. Cette motion nécessite un appui qui peut venir de n’importe quel côté. Il n’y a pas de discussion, et le président demande un vote de l’assemblée. Une majorité simple est requise de l’assemblée votante. Si la motion de reconsidération est adoptée, le vote original est annulé et la discussion sur la motion est rouverte.

3.7 une motion d’ajournement

Une proposition d’ajournement à une date ou une heure précise permet d’avoir plus de temps pour étudier la proposition.

3.8 motion de suspension

Une proposition de suspension d’une motion peut être faite à tout moment pendant la discussion sans commentaire supplémentaire. La motion peut être ramenée à la discussion à tout moment pendant la réunion. Si la motion n’est pas ramenée à la discussion avant la fin de la prochaine réunion, elle est terminée. La suspension d’une motion requiert une majorité simple.

3.9 renvoi d’une motion pour plus d’informations

Si plus d’étude et/ou d’investigation est nécessaire pour l’idée en discussion, proposez de renvoyer la motion soit à son auteur, soit à un comité spécifique. Requiert une majorité des 2/3.

3.10 présentation d’une motion pendant l’assemblée

Pour présenter une nouvelle idée devant l’Assemblée, une motion peut être faite à tout moment mais ne sera examinée qu’après que toutes les affaires de l’Assemblée auront été conclues. Après reconnaissance par le Président de l’OIAA, l‘auteur de la motion dispose de deux (2) minutes pour en présenter la justification. La motion nécessite un appui d’un Membre Votant. Après que la motion est présentée, le Président demandera si un Membre Votant souhaite refuser d’examiner la motion.

3.11 refus d’examiner une motion présentée pendant une assemblée

Un Membre Votant peut proposer une motion de refus d’entendre une motion présentée pendant une Assemblée. La motion doit être appuyée et doit être adoptée à la majorité des 2/3.

3.12 clôture de la discussion

Tout membre peut proposer une motion pour mettre fin à la discussion et procéder directement au vote. Tout membre peut appuyer la motion. Il n’y a pas de discussion et une majorité des 2/3 est requise pour mettre fin à la discussion.

Si la motion de clôture de la discussion est adoptée, le président procède au vote sur la motion originale.

3.13 résumé des procédures d’assemblée

Le tableau récapitulatif des procédures est un nouvel outil visuel inclus dans la section Motion mise à jour. Ce tableau sera disponible pour tous les participants sur le site web.

Type de Motion	Commentaires	Nécessite un Appui ?	Est Débattable ?	Vote requis Pour approbation	Opinion minoritaire Entendue ?
3.1 motion	Examinée par le conseil	OUI	OUI	Deux tiers	OUI
3.2 modifications simples	Aucun vote requis	OUI Par l’appuyeur	Non	s/o	s/o
3.3 au-delà des modifications simples	Changements soumis au vote	OUI	OUI	Deux tiers	OUI
3.6a opinion minoritaire	Après l’annonce des résultats d’un vote, le Président demandera l’« Opinion Minoritaire ». L’opinion minoritaire doit provenir du côté qui a perdu le vote. Le président demande si quelqu’un souhaite changer son vote. S’il n’y a pas de changements, le vote est maintenu et aucune reconsidération n’est nécessaire	OUI	NON	Majorité simple	NON
3.6.b motion de reconsidération	Après l’opinion minoritaire, un membre du côté qui a gagné le vote peut proposer une motion de reconsidération du vote. Si la motion de reconsidération est adoptée, le vote original est annulé et la discussion sur la motion est rouverte.	Oui	NON	Majorité simple	NON
3.7 motion d’ajournement	Présentée sans commentaire	OUI	NON	Majorité simple	NON
3.8 motion de suspension	Présentée sans commentaire	OUI	NON	Majorité simple	NON
3.9 Renvoi d’une motion pour plus d’informations	Présentée sans commentaire	OUI	OUI	Deux tiers	NON
3.10 présentation d’une motion pendant une assemblée	Présentée sans commentaire	OUI	NON	s/o	s/o
3.10 (suite) vote sur une motion pendant une assemblée	L’auteur dispose de deux (2) minutes pour présenter. Examinée après la conclusion de toutes les affaires nouvelles et anciennes.	s/o	OUI	Deux tiers	OUI
3.11 refus d’examiner une motion présentée pendant une assemblée	Présentée sans commentaire	OUI	NON	Deux tiers	NON
3.12 clôture de la discussion	Présentée sans commentaire	OUI	NON	Deux tiers	NON